OUVERTURE et CLÔTURE de la CHASSE
Campagne 2008-2009
ARTICLE : 1 Pour le gibier sédentaire dans le département du RHONE :
· l’ouverture générale de la chasse à tir et de la chasse au vol est fixée au 14 SEPTEMBRE 2008 à 8 heures.
· la clôture générale de la chasse à tir et au vol est fixée au 28 FEVRIER 2009 au soir.
ARTICLE : 2 Par dérogation à l’article 1er, des dispositions spécifiques sont arrêtées comme suit :
a) Chevreuil - Daim - Cerf :
Seuls les détenteurs d’un plan de chasse pourront prélever le cerf, le daim et le chevreuil, y compris le jeune de l’année. Ce type de gibier ne peut être tué qu’à balle (sauf pour le chevreuil dans les 57 communes de la Communauté Urbaine de Lyon) ou au moyen d’un arc de chasse conformément aux prescriptions de l’arrêté ministériel du 15 février 1995.
b) Sanglier :
La chasse au sanglier est ouverte du 14 septembre 2008 à 8 h au 28 février 2009 au soir tous les jours.
Toutefois, pour les massifs forestiers « sangliers » listés ci après, la chasse est ouverte uniquement les mercredi, samedi, dimanche et jours fériés entre le 14 septembre 2008 et le 11 janvier 2009 ( date de la fermeture anticipée du tir du sanglier pour ces massifs uniquement).
Massifs forestiers des Monts du Lyonnais Est : CHEVINAY, COURZIEU, EVEUX, FLEURIEUX SUR L'ARBRESLE, GREZIEU LA VARENNE, LENTILLY, MONTROMANT, POLLIONNAY, SAIN BEL, SOURCIEUX LES MINES, ST GENIS L’ARGENTIERE, ST LAURENT DE VAUX, ST PIERRE LA PALUD, THURINS, VAUGNERAY, YZERON.
Massifs forestiers du Pilat : AMPUIS, CONDRIEU, ECHALAS, LES HAIES, LOIRE SUR RHONE, LONGES, ST CYR SUR LE RHONE, ST ROMAIN EN GAL, STE COLOMBE, TREVES, TUPIN SEMONS et parties de communes de GIVORS et ST ROMAIN EN GIER ( Rive droite du Gier ).
Massifs forestiers du Clunisois : AIGUEPERSE, AVENAS, AZOLETTE, BEAUJEU ( rive gauche de l’Ardières), CENVES, CHENAS, CHIROUBLES, EMERINGES, FLEURIE, JULIENAS, JULLIE, LANTIGNIE, MONSOLS, OUROUX, PROPIERES, REGNIE DURETTE, ST BONNET DES BRUYERES, ST CHRISTOPHE LA MONTAGNE, ST CLEMENT DE VERS, ST IGNY DE VERS, ST JACQUES DES ARRETS, ST MAMERT, TRADES, VAUXRENARD, VILLIE MORGON et parties de communes de Les ARDILLATS, POULE LES ECHARMEAUX et CHENELETTE (Nord de la RD 37).
Pour ce massif, des mesures complémentaires fixées par un plan de gestion cynégétique pour la gestion du sanglier font l’objet d’un arrêté préfectoral spécifique.
Massifs forestiers de Neulise : BOURG DE THIZY, , LA CHAPELLE DE MARDORE, MARDORE, MARNAND, PONT TRAMBOUZE, ST JEAN LA BUSSIERE, THIZY et la commune de COURS LA VILLE (territoire de l’association de chasse de Cours).
Massifs forestiers du Haut Beaujolais Sud : AFFOUX, AMPLEPUIS, ANCY, DAREIZE, DIEME, JOUX, LES OLMES, LES SAUVAGES, PONTCHARRA SUR TURDINE, RONNO, SARCEY, ST APPOLINAIRE, ST CLEMENT SOUS VALSONNE, ST FORGEUX, ST JUST D'AVRAY, ST LOUP, ST MARCEL L'ECLAIRE, ST VERAND, TARARE, VALSONNE, VILLECHENEVE et parties de communes de CHAMBOST-ALLIERES, CHAMELET, LETRA, et TERNAND (rive droite de l’Azergues).
Massifs forestiers de Pramenoux : CUBLIZE, GRANDRIS, MEAUX LA MONTAGNE, ST BONNET LE TRONCY, ST VINCENT DE REINS, RANCHAL, THEL et partie de commune de LAMURE SUR AZERGUES et ST NIZIER D'AZERGUES ( rive droite de l’Azergues ), POULE LES ECHARMEAUX ( ouest de la RD 485 ) et COURS LA VILLE (territoire de l’association de chasse de LA VILLE).
Pour ce massif, des mesures complémentaires fixées par un plan de gestion cynégétique pour la gestion du sanglier font l’objet d’un arrêté préfectoral spécifique.
Massifs forestiers du Haut Beaujolais Nord : BLACE, CLAVEISOLLES, COGNY, LE PERREON, MARCHAMPT, MONTMELAS ST SORLIN, ODENAS, QUINCIE EN BEAUJOLAIS, RIVOLET, SALLES ARBUISSONNAS, ST CYR LE CHATOUX, ST DIDIER SUR BEAUJEU, ST ETIENNE LA VARENNE, STE PAULE, VAUX EN BEAUJOLAIS, VERNAY, VILLE SUR JARNIOUX, et parties de communes de LAMURE SUR AZERGUES, ST NIZIER D'AZERGUES, CHAMBOST-ALLIERES, CHAMELET, LETRA, TERNAND (rive gauche de l’Azergues), BEAUJEU (rive droite de l'Ardières), LES ARDILLATS et CHENELETTE (sud de la RD 37) POULE LES ECHARMEAUX (est de la RD 485) et THEIZE (nord de la D96).
Pour ce massif, des mesures complémentaires fixées par un plan de gestion cynégétique pour la gestion du sanglier font l’objet d’un arrêté préfectoral spécifique.
Territoire de chasse du Groupement Intérêt Cynégétique Rhône Isère : Sur les communes de TERNAY, COMMUNAY, SIMANDRES, MARENNES, CHAPONNAY, ST PIERRE DE CHANDIEU, TOUSSIEU le tir au sanglier sera uniquement autorisé en battue avec un minimum de 5 personnes et organisé sous le contrôle du détenteur du droit de chasse ou de son délégué.
Modalités complémentaires
En outre, l’arrêté N° 2008 – 2318 a institué des modalités complémentaires de chasse au sanglier afin de prévenir et limiter les dégâts aux cultures pour les périodes suivantes :
Ø Pour tout le territoire du 1er juin au 13 septembre 2008 inclus et pour tous les massifs forestiers « sanglier » du 12 janvier 2009 au 28 février 2009 :
Tir à l’affût ou à l’approche possible par les détenteurs du droit de chasse bénéficiant d’une autorisation préfectorale individuelle fixant les conditions spécifiques de tir.
Ø Pour tout le territoire du 15 août au 13 septembre 2008 et pour tous les massifs forestiers « sanglier » du 12 janvier 2009 au 28 février 2009 :
Le détenteur du droit de chasse pourra organiser des battues en respectant strictement les conditions fixées par l’arrêté susvisé.
Ø Sur le territoire du Grand Lyon : l’agrainage des sangliers à poste fixe matérialisé de main d’homme est interdit toute l’année, le tir des sangliers sans limitation de poids est autorisé. Le tir du sanglier en temps de neige est autorisé pendant toute la période de l’ouverture générale de la chasse.
Un bilan de la situation départementale du sanglier au début novembre et en fin de saison de chasse, établie à partir des tableaux de chasse et des dégâts, sera présenté à la commission départementale de la chasse et de la faune sauvage.
c) La capture d’un chevreuil ou d’un sanglier doit obligatoirement être déclaré à la Fédération Départementale des Chasseurs du Rhône dans un délai de 72 heures maximum à l’aide d’une fiche technique élaborée par la Fédération.
d) Faisan - Lapin de garenne : du 14 SEPTEMBRE 2008 à 8 heures au 11 JANVIER 2009 au soir, à l’exception de :
CANTONS PERIODE d’OUVERTURE
MORNANTST SYMPHORIEN SUR COISESTE FOY LES LYONTASSIN LA DEMI LUNEVAUGNERAY du 28 septembre 2008 au 11 janvier 2009
e) Lièvre : du 28 SEPTEMBRE 2008 à 8 heures au 09 NOVEMBRE 2008 au soir, à l’exception de :
CANTONS PERIODE d’OUVERTURE CONDITIONS A RESPECTER
ANSE Les dimanches 12, 19 et 26 octobre ; 02 et 09 novembre 2008 (y compris communes du GIC : ALIX, CHARNAY et MORANCE où le tir du lièvre sera autorisé le jeudi 06 novembre) UN lièvre par chasseur et par jour. Dispositif de marquage obligatoire pour les communes du GIC,
AMPLEPUIS du dimanche 12 octobre au dimanche 09 novembre 2008 (sauf RONNO, les dimanches 12, 19 et 26 octobre 2008) Plan de chasse pour MEAUX la MONTAGNE.UN lièvre par chasseur pour la saison pour la commune de RONNO
L’ARBRESLE du dimanche 12 octobre au dimanche 09 novembre 2008 Uniquement le Dimanche avec UN lièvre par chasseur et par jour
BELLEVILLEMONSOLS du dimanche 12 octobre au dimanche 02 novembre 2008
BOIS D’OINGT du dimanche 12 octobre au dimanche 09 novembre 2008 (sauf LEGNY du 12 octobre au 26 octobre 2008) Uniquement mercredi et dimanche avec UN lièvre par chasseur et par jour.Ces limitations ne s’appliquent pas à la chasse à l’arc
CONDRIEU Les dimanches 5, 12, 19 et 26 octobre 2008
GIVORS Les dimanches 28 septembre, 05 et 12 octobre 2008 (sauf ECHALAS : les dimanches 05, 12, 19 et 26 octobre 2008)
IRIGNY Les dimanches 05 et 12 octobre 2008 UN lièvre par chasseur pour la saison
LAMURE sur AZERGUES du dimanche 12 au dimanche 26 octobre 2008 Mercredi, samedi et dimanche avec UN lièvre par chasseur et par jour
LIMONESTECULLY Les dimanches 12, 19 et 26 octobre ; 02 et 09 novembre 2008 ( uniquement les dimanches 12 et 19 octobre pour les communes du GIC : Albigny sur Saône, Couzon au Mont d’Or, Curis au Mont d’Or, Limonest, Poleymieux au Mont d’Or, Quincieux, St Cyr au Mont d’Or, St Didier au Mont d’Or et St Romain au Mont d’Or) UN lièvre par chasseur et par jour.Pour les communes du GIC, UN lièvre par chasseur et par AN avec dispositif de marquage obligatoire sauf la commune de Quincieux avec DEUX lièvres par chasseur et par an
MORNANT Les dimanches 28 septembre, 05, 12, 19 et 26 octobre 2008
NEUVILLERILLIEUX la PAPE Les dimanches 12, 19 et 26 octobre ; 02 et 09 novembre 2008 UN lièvre par chasseur et par jour
ST GENIS LAVAL Les dimanches 28 septembre, 05, 12, 19 et 26 octobre 2008
DECINES CHARPIEUMEYZIEUST PRIESTVAULX EN VELINVENISSIEUX Les dimanches 05, 12 et 19 octobre 2008
ST FONSST SYMPHORIEN D’OZON Les dimanches 05 et 12 octobre 2008Sur la commune de CHAPONNAY, la chasse au lièvre est interdite pendant toute la saison cynégétique
ST SYMPHORIEN sur COISE du dimanche 28 septembre au dimanche 09 novembre 2008
STE FOY les LYONTASSIN la DEMI LUNEVAUGNERAY Les dimanches 28 septembre, 05, 12 et 19 octobre 2008 DEUX lièvres par chasseur pour la saison
TARARE Les dimanches 05, 12, 19 et 26 octobre et 02 novembre 2008 (sauf les communes de JOUX et LES SAUVAGES : 05, 12 et 19 octobre 2008) UN lièvre par chasseur pour la saison pour JOUX et LES SAUVAGES
BEAUJEUTHIZYVILLEFRANCHE SUR SAONEGLEIZE du dimanche 12 octobre au dimanche 09 novembre 2008
ST LAURENT de CHAMOUSSET Les dimanches 28 septembre, 05, 12, 19 et 26 octobre 2008
f) Perdrix : du 14 SEPTEMBRE 2008 à 8 heures au 16 NOVEMBRE 2008 au soir, à l’exception de
CANTONS PERIODE d’OUVERTURE CONDITIONS A RESPECTER
ANSE du dimanche 12 octobre au dimanche 16 novembre 2008 (sauf communes du GIC : ALIX, CHARNAY et MORANCE, les dimanches 12, 19 et 26 octobre ; 02 et 09 novembre 2008) UNE perdrix par chasseur et par jour pour les communes du GIC
AMPLEPUISL’ARBRESLELAMURE sur AZERGUESLE BOIS D’OINGTRILLEUX LA PAPETHIZY du dimanche 12 octobre au dimanche 16 novembre 2008
BEAUJEUBELLEVILLEGLEIZEVILLEFRANCHE SUR SAONE Les dimanches 12, 19 et 26 octobre ; 02 et 09 novembre 2008 UNE perdrix par chasseur et par jour pour les cantons de BELLEVILLE, GLEIZE et VILLEFRANCHE
LIMONESTECULLYNEUVILLE du dimanche 12 octobre au dimanche 16 novembre (uniquement les dimanches 19, 26 octobre et 02 novembre pour les communes du GIC : Albigny sur Saône, Couzon au Mont d’Or, Curis au Mont d’Or, Limonest, Poleymieux au Mont d’Or, St Cyr au Mont d’Or, St Didier au Mont d’Or, St Romain au Mont d’Or et Quincieux Limitation à DEUX perdrix par chasseur et par saison avec un maximum d’UN oiseau prélevé par jour de chasse et par chasseur pour les communes du GIC
MONSOLS du dimanche 12 octobre au dimanche 02 novembre 2008
ST LAURENT de CHAMOUSSET Les dimanches 28 septembre, 05, 12, 19 et 26 octobre ; 02, 09 et 16 novembre 2008
CONDRIEUGIVORSIRIGNYMORNANTST GENIS LAVALST SYMPHORIEN sur COISETARARE du dimanche 28 septembre au dimanche 16 novembre 2008
STE FOY les LYONTASSIN la DEMI LUNEVAUGNERAY du dimanche 28 septembre au dimanche 09 novembre 2008
ARTICLE 3 :
Afin de favoriser la protection et le repeuplement du gibier, la chasse à tir est suspendue les mardi et vendredi de l’ouverture générale à la clôture générale, à l’exclusion des jours fériés.
Cette mesure ne s’applique pas :
- à la chasse au sanglier et sa réglementation spécifique,
- à la chasse du chevreuil à l’approche ou à l’affût,
- à la chasse des oiseaux de passage (*) et des corvidés,
- à la chasse du gibier d’eau sur les lacs, étangs, fleuves, rivières, canaux, réservoirs et marais non asséchés,
- à la chasse du renard et de la fouine.
(*) La suspension des mardi et vendredi s’applique à la chasse à la bécasse.
ARTICLE 4 :
La chasse pourra s’exercer à compter d’une heure avant l’heure légale du lever du soleil jusqu’à une heure après l’heure légale du coucher du soleil. Cependant du 14 SEPTEMBRE au 26 OCTOBRE 2008 inclus, l’heure d’ouverture est fixée à 8 heures pour les espèces suivantes : Faisan, perdrix, lapin de garenne , lièvre et sanglier.
Pour la chasse du gibier d’eau à la passée, sur les lacs, étangs, fleuves, rivières, canaux, réservoirs et marais non asséchés, la chasse peut s’exercer 2 heures avant le lever du soleil et 2 heures après le coucher du soleil (horaire du chef lieu du département). La recherche et le tir de ces gibiers ne sont autorisés qu’à une distance maximale de trente mètres de la nappe d’eau sous réserve de disposer du droit de chasse sur celle ci.
ARTICLE 5 :
La chasse en temps de neige est interdite à l’exception de :
§ la chasse du gibier d’eau, sur les lacs, étangs, fleuves, rivières, canaux, réservoirs et marais non asséchés,
§ la chasse du chevreuil,
§ la chasse du renard en battue avec un minimum de 5 fusils sous la responsabilité du détenteur du droit de chasse ou de son délégué,
§ la chasse à courre et de la vénerie sous terre,
§ la chasse du ragondin et du rat musqué.
§ la chasse au sanglier sur les communes du Grand Lyon.
ARTICLE 6 :
- CHASSE SOUS TERRE : Ouverture : 15 SEPTEMBRE 2008 à 8 heures - clôture : 15 janvier 2009 au soir
Il est institué une période complémentaire de VENERIE DU BLAIREAU allant du 15 MAI au 15 AOUT 2009 au soir exercée uniquement par des équipages agréés.
ARTICLE 7 :
- CHASSE A COURRE, A COR ET A CRI
Ouverture : le 15 SEPTEMBRE 2008 à 8 heures - clôture : 31 MARS 2009 au soir
ARTICLE 8 :
- MISE EN ŒUVRE DU SCHEMA DEPARTEMENTAL DE GESTION CYNEGETIQUE
Pour raison de sécurité : Tout chasseur qui participe à une chasse en groupe au grand gibier, doit être obligatoirement porteur d’un dispositif vestimentaire spécifique de couleur vive.
ARTICLE 9 :
- Plan de gestion cynégétique spécifique à l’arrêté de biotope du Vallon du Rossand
Sur la zone d’arrêté de biotope du Vallon du Rossand située sur les communes de Courzieu, St Genis l’Argentière et Montromant, la chasse du gibier sédentaire des espèces suivantes est interdite pendant toute la saison cynégétique 2008-2009 :
Oiseaux : Faisan de chasse, perdrix grise et rouge
Mammifère : Lièvre brun, lapin de garenne
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